Categories

Mentions légales

Le site le-bodio.com répond aux obligations légales.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées. Contact : Le Bodio : technique [ arobase ] le-bodio [ point ] com

Droit de reproduction des données du site WEB de www.le-bodio.com exclusivement destiné à l’usage privé des utilisateurs du réseau INTERNET et droit de représentation aux seules fins de consultation personnelle et privée.

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, aux règlements nationaux et conventions internationales en vigueur.

Informations sur Le Bodio, Centre de soins de suite et de réadaptation

Conformément à La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie, nous vous informons que vous êtes connectés sur le site Internet "le-bodio.com" édité par l’association Le Bodio. Le siège social est situe à Le Bodio - 44160 Pont-Château.

Nous contacter :

Vous pouvez nous contacter par courrier à l’adresse suivante :

Centre de Soins de Suite et de Réadaptation
LE BODIO
44160 PONTCHATEAU

Téléphone : 02.40.17.51.00
Fax : 02.40.88.04.36

Informations générales :

En tant que diffuseur d’une information destinée aux familles et professionnels du secteur médico-social, Le Bodio s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission dans ces informations.

Propriété :

Ce site est un document protégé. Il est strictement interdit de reproduire de quelque façon que ce soit les documents et les photos contenus dans ce site sans la permission écrite de l’association Le Bodio.

Copyright Le Bodio :

Le Bodio est titulaire et/ou dispose de l’autorisation d’utiliser l’ensemble des droits portant sur les logos, marques, signes distinctifs ainsi que les bases de données et logiciels utilisés dans le cadre de l’exploitation du site le-bodio.com.

Toute représentation ou reproduction totale ou partielle des logos, marques, signes distinctifs ainsi que les bases de données utilisées sur le site le-bodio.com par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse de l’association Le Bodio est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
L’utilisation du site Internet Le Bodio est régie par la loi française. Notre site Internet est hébergé par la société OVH 140 Quai Sartel, 59100 Roubaix ; Téléphone : 03 20 20 09 58.

Textes de loi et jurisprudence :

Loi n° 2000-719 du 1er août 2000 modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Infos légales : Si vous n’avez pas la réponse à votre question concernant le site Internet le-bodio.com, ou si vous souhaitez plus d’informations, envoyez nous un mail : technique [ arobase ] lebodio [ point ] com